THE ROYAL BANK OF SCOTLAND GROUP PLC
Présentation de la marque THE ROYAL BANK OF SCOTLAND GROUP PLC
Déposée le 28 décembre 1983 par la société étrangère The Royal Bank of Scotland Group plc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THE ROYAL BANK OF SCOTLAND GROUP PLC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque THE ROYAL BANK OF SCOTLAND GROUP PLC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque THE ROYAL BANK OF SCOTLAND GROUP PLC est expirée depuis le 28 décembre 2023.
The Royal Bank of Scotland Group plc a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2003 n°2252216 - Publication au BOPI 2003-11-06
Renouvellement sans limitation n°2026445 - Publication au BOPI 1994-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2013 n°2545436 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04